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Parent'hèse photographie

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  • Conditions générales de vente

    Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») créent un accord légal et s’appliquent à toutes les commandes et à toutes les ventes de prestations et produits conclues entre le client et la Photographe Laurine Pasquier, entrepreneuse individuelle de l’entreprise Parent'hèse photographie

    SIRET : 93836856000018, (ci-après « la Photographe »).

    La photographe se réserve le droit de modifier, à tout moment les présentes conditions générales.

    Chaque commande est régie par les conditions générales applicables à la date de la commande.

    Article 1 : Objet
    Article 2 : Commande
    Article 3 : Tarifs et modalités de paiement
    Article 4 : Modification de la prestation
    Article 5 : Réalisation de la prestation
    Article 6 : Obligations du client
    Article 7 : Post-traitement

    Article 8 : Livraison

    Article 9 : Durée de conservation

    Article 10 : Responsabilités

    10.2 Force majeure ou maladie

    10.3 Problème technique et accident

    10.4 Responsabilité en cas de blessure ou de casse

    Article 11 : Propriété intellectuelle

    Article 12 : Droit à l'image

    Article 13 : Données à caractère personnel

    Article 14 : Bon cadeau

    Article 15 : Réclamation

    Article 16 : Réclamations et règlement amiable des litiges

    Article 17 : Loi applicable

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